LiMA 14.10.41.02.2
Bouteille de gaz comprimé monobloc pour oxygène médical avec détendeur intégré et indication numérique de l’autonomie (indication de la quantité d’oxygène et du temps de traitement restants), location, y c. entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise
- 14 APPAREILS D’INHALATION ET DE RESPIRATION
- 14.10 Oxygénothérapie
- 14.10b Oxygène comprimé
| MMR utilisation personnelle | Fr. 1.08 |
|---|---|
| MMR soins | Fr. 1.03 |
| Quantité / unité | location / jour |
| Valable dès le | 01.04.2022 |
Limitation
Limitation:
• voir ch. 14.10b
• En cas d’algie vasculaire de la face, ou
• Enfants et adolescents de moins de 16 ans
L'assurance rembourse au plus le MMR, et seulement si la limitation est remplie. Contrôle LiMA pour votre produit : CHF 19
Évolution du montant maximal de remboursement
| État | MMR utilisation personnelle | MMR soins |
|---|---|---|
| 01.01.2023 | Fr. 1.08 | Fr. 1.03 |
Inchangé depuis le 01.01.2023.
14.10 — Oxygénothérapie
Il existe plusieurs systèmes d’oxygénothérapie équivalents quant à leur efficacité thérapeutique. Selon la
consommation, le moment de l’utilisation et l’exigence de mobilité, il convient de choisir à chaque fois
le système le plus économique (voir informations supplémentaires à ce propos dans le chapitre 5 des
remarques préliminaires).
La limitation suivante s’applique à l’oxygénothérapie:
• Déficit en oxygène établi par des méthodes appropriées (p. ex. saturation en oxygène, gazométrie sanguine), ou
• Diagnostic d’une algie vasculaire de la face
Pour la poursuite du traitement au-delà de 3 mois, l’indication de l’oxygénothérapie et de ses modalités doit en outre être établie
• par des médecins spécialistes des domaines suivants: pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref), ou pneumologie
• ou, pour les personnes en fin de vie recevant des soins palliatifs, par des médecins spécialistes des domaines suivants: pédiatrie, pneumologie ou médecine interne générale
• en cas de diagnostic d’une algie vasculaire de la face, par des médecins spécialistes en neurologie
14.10b — Oxygène comprimé
Limitation:
• voir ch. 14.10
• La poursuite du traitement au-delà de 6 mois nécessite une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.
• non applicable avec les positions 14.10.26 ni avec les positions du ch. 14.10c
Autres positions
- 14.10.40.00.1 — Remplissage des bouteilles d’oxygène comprimé, toutes tailles, (comprend le médicament oxygène médical et le service de conditionnement)
- 14.10.41.00.2 — Bouteille de gaz comprimé pour oxygène médical (sans détendeur intégré), location
- 14.10.41.01.2 — Bouteille de gaz comprimé monobloc pour oxygène médical (bouteille avec détendeur intégré), location
- 14.10.42.00.2 — Détendeur, location, y c. entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise.
- 14.10.43.00.2 — Valve économiseuse (à fonctionnement électronique ou pneumatique, ne libérant l’oxygène que si le patient inspire), location
- 14.10.45.50.1 — Livraison à domicile des bouteilles de gaz comprimé
- 14.10.45.80.1 — Première installation et instructions techniques initiales pour un système à gaz comprimé par le personnel technique